La marque est un outil mis à la disposition de l'entrepreneur afin de distinguer ses produits ou ses services.
De manière caricaturale, un designer ou un créateur de mode qui souhaite préserver ses investissements (intellectuels) doit se poser la question de la protection de ses droits intellectuels. Le raisonnement doit se faire en 2 étapes:
Y-a-t-il eu la création d’un design nouveau ? Il est alors bon d’envisager l’enregistrement d’un dessin et modèle.
Y-a-t-il une diffusion des créations sous un nom particulier, utilisé comme outil de marketing notamment ? Il est alors adéquat d’examiner l’enregistrement de ce mot ou de ce logo sous la forme d’une marque. Dans ce cas, elle indiquera de quelle entité provient le produit sur lequel la marque est apposée. Cela peut constituer une garantie rassurante pour le public visé et un signe de qualité.
Une marque peut prendre une série de forme.
Avant tout, une marque doit être une représentation graphique (comme dit ci-dessus : un mot, un logo ou les 2).
De plus, la marque doit répondre à plusieurs caractéristiques :
- Être distinctive, c’est-à-dire permettre au consommateur d’identifier le produit (et son origine) par rapport aux autres produits concurrents.
- Être non descriptive, c’est-à-dire ne pas décrire le produit sur lequel elle est apposée (hors de question de déposer la marque « tabouret » pour commercialiser un tabouret…).
- La marque doit également être disponible, c’est-à-dire qu’elle ne doit pas déjà avoir été enregistrée par d’autres.
Le cas échéant, il sera nécessaire de procéder à une véritable recherche de disponibilité avant de procéder à l’enregistrement de la marque. C’est notamment à cette étape qu’un professionnel du droit peut avoir une valeur ajoutée importante.
