Les ports francs sont des sociétés
dont la particularité est l’entreposage d’objets, souvent d’une grande valeur,
selon un régime juridique particulier propre à l’Etat dans lequel la société
est installée. Les objets entreposés sont
variés. Citons évidemment les tableaux appartenant à des collectionneurs ou des
investisseurs, mais aussi des bijoux, des vins, des pièces de monnaie, des
cigares et même des voitures de collections.
Ce qui fait l’attrait des acteurs
du marché de l'art, c’est la possibilité d’entreposer des objets qu’ils savent être un
jour cédés à un tiers tout en évitant de devoir payer les droits de douane et
de TVA. Cela ne signifie pas pour autant qu’aucune taxe ne sera versée. Il
s’agit plutôt de postposer le paiement de ces taxes au moment où l’œuvre,
changeant de main, entre dans le pays de destination finale. Autrement dit,
l’objet est exempt des taxes tant qu’il reste au sein de l’entrepôt. Il ne l’est
plus lorsqu’il est exporté.
On mesure vite l’intérêt fiscal des
ports francs: si l’œuvre est vendue sans quitter l’entrepôt de stockage, elle
change certes de propriétaire mais le paiement des taxes reste exempté. En outre, cet état de fait permet de mesurer à quel point
une œuvre d’art peut être considérée de nos jours comme un bien financier
spéculatif.
