Les œuvres d’art, comme n’importe quel autre bien matériel, sont exposées à des risques variés : vol, détérioration, vandalisme, incendie, dommage lors d’un transport… Si la possibilité d’assurer une œuvre ne soulève pas de questions en soi, ce type de bien amène des considérations spécifiques qu’il est important cerner.
Quelle police ?
En cas de sinistre, le propriétaire de l’œuvre, conscient de ne pas avoir contracté une assurance spécifique, pourra toujours se tourner vers son contrat d’assurance incendie, ou son contrat d’assurance habitation. Ce type de convention couvre en effet tant le contenant (l’habitation) que le contenu (les biens tels que les meubles, l’électroménager, et… les œuvres d’art).
Néanmoins, les difficultés porteront rapidement sur le montant du dédommagement. Le contrat peut prévoir une franchise, mais surtout une limite au dédommagement ou un dédommagement partiel.
Les potentielles difficultés qui surviennent dans ce cas de figure amènent donc les propriétaires à souscrire une assurance plus spécifique pour ses biens artistiques à valeur importante, tels que les œuvres d’art.
Parmi les différentes solutions, citons spécifiquement les polices dites « au premier risque » et les polices visant une valeur agréée.
La valeur de l’œuvre
Comme nous le répétons régulièrement, la valeur d’une œuvre est une notion à la fois mouvante (variant d’une personne à l’autre) et changeante (variant avec le temps et la cote de l’artiste). Tenant compte de cette particularité, il est d’autant plus difficile de déterminer le montant total du sinistre.
Il est alors possible de convenir avec l’assureur d’une valeur qui sera celle dont il sera tenu compte en cas de sinistre. Ce procédé permet de clarifier la couverture dans le chef de l’assuré tout en permettant à l’assureur d’objectiver le débat quant à la valeur attachée à l’œuvre. En cas de sinistre, c’est cette valeur qui détermine la base du dédommagement, en espérant que la valeur agréée corresponde bien à la valeur réelle du bien (l’on parle parfois aussi de valeur de remplacement).
Evidemment, c’est également cette valeur agréée qui détermine le montant de la prime d’assurance. C’est logique : plus le risque déclaré est élevé, plus le coût de la police l’est également.
Prévenir le sinistre
Les polices d’assurance couvrent un risque : l’éventualité d’un sinistre. Les compagnies assortissent régulièrement leurs contrats d’obligations dans le chef de l’assuré : équiper la maison d’un système d’alarme performant, portes sécurisées, système contre l’incendie, …
Autant de demandes qui viseront à minimiser autant que possible le risque assuré.
Le prêt d’une œuvre d’art
Outre les difficultés liées à la valeur du bien, les œuvres d’art ont également cette spécificité qu’elles font régulièrement l’objet de prêts lors de rétrospectives, d’expositions. Elles sortent de leur cocon sécurisé habituel, sont transportées, exposées face à un public parfois nombreux, avant de revenir à leur place de départ.
Dans ce cas de figure, les assureurs proposent une assurance dite « clou à clou ». En réalité, cette police permet d’assurer les risques pendant une période clairement déterminée : dès le décrochage de l’œuvre jusqu’au moment où elle sera raccrochée à celui-ci, après la rétrospective par exemple.
Ce type de police a le mérite de rassurer fortement les parties qui conviennent du prêt de l’œuvre.
Les intervenants
Lorsque le malheur est arrivé, le preneur d’assurance à l’obligation de prendre toutes les mesures adéquates pour minimiser son dommage. En ce sens, il devra rester vigilant si des actions de conservation peuvent être prises.
En ce qui concerne les assureurs, certains courtiers et certaines compagnies se sont faites une spécialité de l’assurance d’objets d’art. Les consulter à l’avantage d’avoir face à soi un interlocuteur qui connait les spécificités du marché.
