Quels sont-ils et comment s’en prémunir ?
Les conflits sont inévitables en société. A partir du moment où deux personnes interagissent, les actes de l’un et de l’autre sont susceptibles d’être interprétés par le destinataire, et ensuite contestés s’ils entrent en contradiction avec les attentes de celui-ci. Si une telle réalité n’est pas nouvelle, elle est rarement envisagée du point de vue des acteurs du marché de l’art, alors même que ce marché fait – justement – régulièrement l’objet de contestations.
Le type de conflit varie en fonction des personnes concernées. Caricaturalement, nous pouvons distinguer les conflits entre les acteurs professionnels du marché d’une part, et le conflit entre le professionnel et l’acheteur particulier d’autre part.
Marché primaire : l’artiste et la galerie
Le conflit qui intervient entre un artiste et une galerie découle souvent, si pas exclusivement, d’une incompréhension plus ou moins (in)volontaire.
Il peut s’agir d’une compréhension opposée des obligations de l’autre partie, auquel cas la meilleure des solutions consiste à les coucher sur papier en amont de la relation contractuelle.
Plus délicat est le conflit qui surgit lorsqu’il existe déjà un contrat écrit, mais que les parties l’interprètent différemment. Imaginons le cas d’un artiste qui conteste le décompte de la galerie ou le cas de la galerie qui voit l’artiste vendre en parallèle une œuvre à un collectionneur rencontré lors du vernissage. Dans ces deux cas, le comportement de l’autre partie apparait inacceptable et la rupture n’est pas loin, voire déjà consommée.
Selon nous, plusieurs voies sont envisageables. Si les parties peuvent encore se parler, il est encore possible de se diriger vers les modes alternatifs de règlement des conflits. Pourquoi ne pas imaginer la mise en œuvre d’un processus de médiation qui consiste à faire intervenir un médiateur, à charge pour lui d’amener les parties à trouver une solution elles-mêmes ? Une autre option serait celle d’une conciliation, pour laquelle nous avons une préférence, où le conciliateur intervient dans la recherche de la solution entre les parties.
A défaut de solution, les parties n’auront d’autres choix que de soumettre leur différend à un juge qui le tranchera.
Marché secondaire : le marchand et l’acheteur particulier
Des conflits sont aussi fréquents sur le marché secondaire entre le marchand ou la maison de vente aux enchères et l’acheteur particulier, déçu par les (défauts de) qualités sa dernière acquisition. C’est que le risque inhérent à ce type d’achat est plus important que sur le marché primaire, où il reste une exception.
L’hypothèse caricaturale est certainement celui d’une contestation liée à l’authenticité de l’œuvre. Est-il utopiste de croire qu’un particulier ne peut jamais s’en prémunir ? La réponse est délicate même s’il est un fait certain que le particulier a généralement moins d’outils à sa disposition pour juger préalablement l’œuvre convoitée que les professionnels eux-mêmes.
Est-il pour autant plus raisonnable de faire supporter ce risque aux vendeurs qui, eux, font tout pour se prémunir d’une mise en cause de responsabilité par la rédaction de conditions générales de vente les plus solides possibles ?
Les réponses devront, tôt ou tard, venir du législateur qui s’est bien gardé, depuis des années, de légiférer sur le marché de l’art de manière spécifique.
Il n’en reste pas moins que, en cas de conflit, celui-ci doit être solutionné. Notre expérience nous aura montré que les parties resteront souvent sur leurs positions jusqu’à l’introduction d’une procédure judiciaire. Ce n’est qu’à ce moment que les uns et les autres reconnaissent souvent qu’il sera moins couteux d’annuler la vente de commun accord, le cas échéant en la couvrant sous le sceau de confidentialité, plutôt que de débattre en public (les audiences judiciaires sont ouvertes à tous, dont la presse…) des fautes réelles ou non des différents intervenants, disposant parfois d’une certaine notoriété.
A bon entendeur…
