mercredi 11 avril 2012

Droit pénal : le trafic d’œuvres d’art en Belgique.


La Belgique a la réputation d’être la plaque tournante des trafics d’œuvres d’art en Europe.

Que la réputation soit fondée ou non, la Belgique dispose de certains avantages logistiques qui s’avèrent être particulièrement utiles lorsqu’il s’agit de faire transiter une œuvre volée d’un pays européen à un autre.

Infrastructures routières, ferroviaires, fluviales et aériennes, toutes sont fortement développées en Belgique !

Par ailleurs, le pays est légalement attractif pour les trafiquants ! Contrairement à des pays comme la France ou l’Italie, dont la protection du patrimoine culturel est plus marquée, la Belgique ne différencie pas le vol d’une œuvre d’art d’un grand Maître du vol d’un simple bâton de chocolat. Les critères permettant une aggravation de la peine sont en réalité les mêmes que pour tous vols à savoir: la violence, l’effraction, le vol pendant la nuit, etc…

Enfin, la recherche d’œuvres d’art volées est loin d’être une priorité dans le pays.

Alors est-il réellement improbable que l’ensemble des ces éléments n’aient pas d’influence sur le trafic d’œuvre en Belgique?



Alexandre Pintiaux

Avocat au Barreau de Bruxelles.
Collaborateur BBD-law.
Collaborateur scientifique ULB - droit de l'art.