L’œuvre d’art est l’illustration parfaite d’une chose
non-fongible. En cas de vol, l’œuvre peut être aisément reconnaissable par le
propriétaire parmi d’autres œuvres volées. Le jour où elle réapparaît sur le
marché, le risque pour le voleur augmente puisque le verus dominus a plus de chance de l’identifier en remontant la
piste des intermédiaires par qui l’œuvre a transité à dater du vol...
L’actualité nous donne un parfait exemple de ce qu’il ne
faut pas faire en cas de vol d’œuvres d’art. Il y a une dizaine d’année, un
collectionneur japonais s’était vu dérober une œuvre de Renoir. S’il avait
effectivement déposé plainte (première démarche à accomplir et, pour le surplus,
évidente), il n’avait pas veillé à faire inscrire son œuvre dans les listes d’objets
d’art dérobés (seconde démarche à accomplir).
En général, c’est la police qui inscrit les objets sur les
listes d’INTERPOL ou du FBI.
L’inscription sur ces listes est fondamentale puisque
celles-ci sont régulièrement consultées lors de la vente d’œuvres majeures par
les maisons de vente et les marchands d’art notamment. Ceci est censé garantir
l’origine licite du bien. Ces listes sont d’autant plus utiles que les œuvres d’art
sont des objets relativement faciles à identifier.
En l’espèce, et malheureusement pour le propriétaire spolié,
son œuvre vient d’être revendue chez Sotheby’s qui confirme avoir fait les
vérifications d’usage au sein des moteurs de recherche.
Evidemment, il existe des outils juridiques permettant au
propriétaire de revendiquer l’œuvre, mais la tâche sera par essence plus
difficile que si l’œuvre avait été retirée de la vente avant l’adjudication. La
police japonaise est évidemment pointée du doigt par les spécialistes dans le
cas qui nous occupe.
A toutes fins utiles, ces bases de données sont accessibles
par internet aux adresses suivantes :
- http://www.fbi.gov/about-us/investigate/vc_majorthefts/arttheft
- http://www.interpol.int/fr
Voyez également le site du « art loss register » :
http://www.artloss.com