dimanche 10 mars 2013

Le MET de New York réalise une affaire sur le marché de l'art.


La difficulté de définir la provenance d’une œuvre d’art et/ou de définir l’auteur de celle-ci avec certitude est encore une fois illustrée par l’actualité sur le marché de l’art. Dernièrement, le MET de NY aurait acheté pour quelques centaines de dollars une œuvre qui serait, après vérification approfondie, une œuvre de David.

Dans ce cas-ci, l’affaire est plutôt rentable pour le musée newyorkais. Mais l’achat d’une œuvre ne s’avère pas toujours aussi positive.

De manière générale, l’achat d’une œuvre d’art constitue un risque que l’acheteur prend. Le droit commun prévoit d’ores et déjà une série de règles qui peuvent, selon les cas, être appliquées à ce type de transaction : la théorie des vices du consentement et l’information du consommateur sont autant de pistes que le juriste doit examiner lorsque l’œuvre n’a pas la qualité qu’elle aurait dû avoir.

De plus, l’acheteur désireux de limiter les risques veillera à organiser, à ses frais, un due diligence autour de l’œuvre convoitée. Néanmoins, comme dans toute affaire, la vente pourrait alors être conclue par un autre acheteur moins scrupuleux et plus rapide...

Nous verrons dans un prochain article comment se prémunir contre cette éventualité et éviter à l’acheteur de se voir « couper l’herbe sous le pied » par un autre collectionneur.

A suivre.