La difficulté de définir la
provenance d’une œuvre d’art et/ou de définir l’auteur de celle-ci avec
certitude est encore une fois illustrée par l’actualité sur le marché de l’art.
Dernièrement, le MET de NY aurait acheté pour quelques centaines de dollars une
œuvre qui serait, après vérification approfondie, une œuvre de David.
Dans ce cas-ci, l’affaire est
plutôt rentable pour le musée newyorkais. Mais l’achat d’une œuvre ne s’avère
pas toujours aussi positive.
De manière générale, l’achat
d’une œuvre d’art constitue un risque que l’acheteur prend. Le droit commun
prévoit d’ores et déjà une série de règles qui peuvent, selon les cas, être
appliquées à ce type de transaction : la théorie des vices du consentement
et l’information du consommateur sont autant de pistes que le juriste doit
examiner lorsque l’œuvre n’a pas la qualité qu’elle aurait dû avoir.
De plus, l’acheteur désireux de
limiter les risques veillera à organiser, à ses frais, un due diligence autour de l’œuvre convoitée. Néanmoins, comme dans
toute affaire, la vente pourrait alors être conclue par un autre acheteur moins
scrupuleux et plus rapide...
Nous verrons dans un prochain
article comment se prémunir contre cette éventualité et éviter à l’acheteur de
se voir « couper l’herbe sous le pied » par un autre collectionneur.
A suivre.