Le monde de l’édition peut être analysé selon une
vision classique visant à éditer un ouvrage sur un thème particulier, dans ce
cas-ci : l’art. Pourtant, un ouvrage peut être également vu comme un outil
de marketing, par exemple pour un galeriste soutenant un artiste en prenant en
charge l’édition d’une monographie. Enfin, le livre peut être en soit un objet
de collection. Juridiquement, chaque situation appelle une analyse différente.
L’édition d’un ouvrage d’art.
Toute maison d’édition sait à
quel point le contrat d’édition est fondamental. Cette convention vise
essentiellement à céder en vue de l’édition les droits de l’auteur (l’écrivain)
à l’éditeur. Dans ce type de contrant, deux clauses sont primordiales.
La première porte sur la cession des droits d’auteur en tant
que tels. Pour rappel, l’écrivain est le titulaire de tous les droits sur son
œuvre. Si l’éditeur souhaite la publier, il doit s’assurer qu’une cession en
bonne et due forme a été signée.
Sur le marché de l’art, le
contrat d’édition est quelque peu plus complexe puisqu’il faudra s’assurer de
la cession des droits de l’écrivain d’une part (dans ce cas-ci, celui qui a
écrit le livre) et les droits du ou des artistes dont les œuvres sont reprises
dans l’ouvrage. En effet, juridiquement parlant, tant l’artiste plasticien que
l’écrivain bénéficient de droits d’auteur. Pour l’éditeur, c’est donc ces
différentes créations (l’œuvre d’art reproduite et le texte de l’écrivain)
qu’il doit pouvoir reproduire conformément au contrat.
Souvent, l’éditeur s’assurera du
droit de reproduire l’œuvre et de la diffuser. Il prévoira aussi le droit de
marchandisage afin d’en faire la publicité à sa guise. D’autres droits peuvent
également être cédés (traduire ou adapter l’ouvrage notamment)
La seconde clause porte sur les garanties que le ou les auteurs
doivent apporter à l’éditeur. Cette clause vise à garantir l’éditeur en cas de
plagia ou de reproductions non-autorisées d’une œuvre d’art. Si des difficultés
devaient être rencontrées, ce serait l’auteur qui assumerait le risque et non
l’éditeur.
De manière générale, un contrat
d’édition doit être lu avec attention afin de s’assurer que les attentes de
l’écrivain concordent avec l’offre de l’éditeur.
Le livre d’art : outil de marketing
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Lorsque l’édition de l’ouvrage
est le fruit de l’accord entre la galerie et l’artiste, il vise principalement
à apporter un outil de promotion supplémentaire dans l’éventail des services
proposés. Dans leur relation contractuelle, le galeriste et l’artiste
conviennent d’une série de services : organisation d’une exposition,
vernissage, publicité, vente en ligne, communication avec la presse. Autant de
manières de défendre l’artiste. Dans ce cas, diffuser la monographie revient à
faire la promotion de l’artiste par un autre canal de diffusion.
Dans cette hypothèse également,
l’analyse du contrat permettra de déterminer les obligations réelles que le
galeriste supportera, et à quel prix... Souvent, il sera rémunéré au moyen
d’une commission en cas de vente de l’œuvre. Pour le livre, la situation
pourrait cependant s’inverser, l’artiste recevant un pourcentage convenu
calculé sur le prix de vente. A analyser au cas par cas !
Le livre d’art en tant qu’objet de collection
En ce qui concerne les livres de
collection, le risque juridique le plus important est probablement lié à la
conformité de l’objet. Si l’acheteur a été dument informé de la qualité de
l’ouvrage (qui, parfois, a traversé les siècles non sans quelques aventures…),
il ne pourra pas invoquer des défauts de conformité, voire de vices cachés.
Si le livre s’avère être
qualitativement différent de celui décrit, il pourrait être envisageable de
demander l’annulation de la vente ou une diminution du prix. Ce sera souvent
une question factuelle à examiner.